Rénovation globale d’un maison individuelle (France métropolitaine)

La rénovation globale d'une maison individuelle au sein de copropriétés est une démarche qui vise à améliorer la performance énergétique et le confort thermique de l'habitation de manière complète. Cette approche consiste à réaliser des travaux de rénovation énergétique sur l'ensemble du bâtiment, en prenant en compte tous les aspects qui influencent sa consommation d'énergie.

Les travaux de rénovation peuvent inclure l'isolation des combles, des murs et des planchers, le remplacement des fenêtres et des portes-fenêtres par des modèles à haute performance énergétique, l'installation d'un système de chauffage plus efficace, l'optimisation de la ventilation, etc. L'objectif est d'optimiser l'efficacité énergétique de la maison et de réduire sa consommation d'énergie, tout en améliorant le confort des occupants.

La rénovation globale d'une maison individuelle présente de nombreux avantages. En plus des économies d'énergie réalisées, elle permet d'améliorer le confort thermique, de réduire les factures d'énergie, de valoriser le patrimoine immobilier et de contribuer à la préservation de l'environnement en diminuant les émissions de gaz à effet de serre.

L’opération BAR-TH-164 concerne la rénovation globale de maisons individuelles existantes.

Conditions :

Si les opérations ont été engagées avant le 31 décembre 2020 :

• Le professionnel doit être titulaire :
  • D’une certification « offre globale »,
  • Ou d’un signe de qualité satisfaisant l’article 2 du décret n° 2014-812.
     

Si les opérations ont été engagées après le 1^er janvier 2021 :

• Le professionnel réalisant l’opération est titulaire d’un signe de qualité, conformément aux exigences prévues à l’article 2 du décret n° 2014-812.
   

Pour toutes les opérations, de manière générale :

• Préalablement au début des travaux, une étude énergétique doit être menée.
  Cette étude doit être réalisée par un prestataire remplissant les conditions du I de l’article 1er du décret n° 2018-416.
• La performance énergétique visée doit satisfaire les critères suivants :
  1) Consommation annuelle en Energie Primaire après travaux de maximum 331 kWh/m^2.an,
  2) Gain énergétique de minimum 35% par rapport aux mêmes consommations avant travaux.
• Les émissions annuelles de GAES après rénovation doivent être inférieures ou égales aux résultats initiaux.
• La preuve d’achèvement des opérations doit préciser la liste des travaux menés, ainsi que leurs niveaux de performance.
• Pour être éligible à la validation, le dossier entier doit contenir les pièces justificatives suivantes :
  1) L’étude énergétique complète, ainsi que ses mises à jour potentielles et tous ses détails,
  2) La liste entière des travaux préconisés avec leurs niveaux de performance,
  3) La liste des entreprises engagées, avec leurs certificats de qualité/performance et leurs caractéristiques associées.
   

La durée de vie conventionnelle de l’ensemble est de 30 ans.